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Vente de Vaisselle Jetable à usage unique

1-L’ENTREPRISE

OJETABLES.FR 

VENTE EN LIGNE DE VAISSELLE JETABLE AU CAPITAL DE 5 000 €

SIRET 534 548 854

FR88 534 548 854 00023

ADRESSE POSTALE :

1 avenue Rolland Garros za de la Saune, 31570 SAINTE FOY D’AIGREFEUILLE TEL : 07 86 55 31 15.

2- ACCEPTATION

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Ojetables.fr et ses clients. Le client reconnait avoir pris connaissance, au moment de sa confirmation de commande, des présentes conditions générales de vente et accepte sans réserves et sans restriction leur application.

3- SATISFAIT OU REMBOURSE

Vous changer d’avis ou vous vous êtes trompé sur un article. Vous disposez d’un délai légal de 14 jours (week end et jour fériés compris) à compter de la date de réception de la commande pour nous retourner l’article. Il vous suffit de nous le retourner (frais de retour à la charge du client) dans son emballage d’origine en état neuf parfaitement intact. Dans le cas ou vous souhaiteriez un article de remplacement, alors le client devra refaire une nouvelle commande sur le site. Dans le cas ou nous aurions commis une erreur, alors les frais de retour serait à notre charge ainsi que le renvoie de l’article initialement commandé. Etat des articles En cas de réception d’un colis ou marchandise cassée, le Client doit signifier ses réserves sur le bordereau de livraison du transporteur ou en point relais et nous faire une remonter d’informations par mail impérativement dans les 3 jours suivant la réception du colis.

Toute réclamation sans réserve sera refusée par OJETABLES.FR. Tous les articles retournés par le client (verre, flûte à champagne, verre à pied, assiette, plat, verrine, mise en bouche, gobelet, cocktail, saladier, lunch, buffet, plateau repas, lunch box, couvert, couteau, fourchette, cuillère, barquette, vaisselle biodégradable, packaging …) devront être renvoyés parfaitement intacts.

A réception du colis, OJETABLES.FR jugera du parfait état de la marchandise retournée. Aucun retour et remboursement ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres à la vente. Remboursement des retours Sous réserve du respect de ces conditions de retour (article « Etat des articles), OJETABLES.FR procédera au remboursement des articles retournés dans les 15 jours suivant la réintégration en stock des marchandises.

4-  EXPEDITION ET LIVRAISON FRANCE METROPOLITAINE (DOM TON NON COMPRIS)

Les livraisons sont effectuées dans un délai de 24/72h du lundi au vendredi, valable à 90% des cas après validation et règlement de la commande. Ojetables.fr se réserve le droit d’effectuer des livraisons le samedi. En cas de force majeure (incendie, grève…), les délais de livraisons sont suspendus de plein droit. En cas de rupture de stock d’un article commandé, OJETABLES.FR se devra d’informer le client dans les brefs délais.

Le client est tenu de vérifier l'état des articles livrés après réception de la commande dans un délai de 3 jours francs. Toute anomalie concernant les articles (article manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé ou ouvert, article cassé, défectueux...) devra être portée à la connaissance de la société OJETABLES.FR par le client par mail (voir formulaire de contact) suivant la date de livraison de vaisselle jetable dans un délai de 3 jours. Pour les livraisons en point relais, le client sera avisé par sms s’il a informé sur sa commande son n°de portable (ou bien par mail) car le colis reste 8 jours y compris sa date de livraison week end compris. En cas du non récupération de la part du client dans les temps de son colis au point relais, OJETABLES lui déduira le transport retour du colis revenu à l’entrepôt soit 9.90€ HT et procédera au remboursement.

En cas d’une seconde livraison demandée par le client, le client devra alors faire une nouvelle commande.

Le client peut choisir parmi les modes de livraisons suivants :   


Livraison en point relais (environ 5000 en France) :

9,90€ ht Le Délai de garde du point relais est de 8 jours y compris le jour de la livraison. 


Livraison à une adresse directe : 15,90€ ht 


Retrait drive à l’entrepôt sous 48h sous 2h (sous réserve de la disponibilité des articles commandés). 


Livraison express soit 24h Garantie "commande passé avant 10h00 le matin" :

20,90€ ht pour 30kg maximum (Sous réserve de majoration suivant poids et volume de la commande passé)


Livraison en Corse : 60€ (sous réserve de majoration suivant volume de la commande passé) 


Transport offert : a partir de 250€ ht de commande (hors Corse)


5-LIVRAISONS EN FRANCE PROCHES DES ZONES FRONTALIERES

Le client peut se faire livrer dans les points relais dans les départements 62, 74, 68 etc… (Le client peut faire simulation sur le site pour connaitre les points relais sur les régions concernées ou nous consulter)

6-LIVRAISON GRATUITE A L INTERNATIONALE

Nous livrons à l’international, ce qui veut dire que notre société livre de la vaisselle jetable dans les pays internationaux avec un coût de transport forfaitaire par pays et sous réserve du poids et volume du poids de la commande passée. La Facturation de la vaisselle jetable et transport seront applicable en Hors Taxes + TVA pour les pays en vigueur.

Livraison offerte fixé ci dessous à partir des montants minimums HT de commande forfaitaires dans les pays ci dessous :

Liste des pays :

Allemagne : Transport minimum = 58,00 € / Port offert à partir de 790,00 € ht de commande / Soumis à la tva 20%

Andorre : Transport minimum = 49,00 € / Pas de franco - Pas de tva

Autriche : Transport minimum = 59,00 € / Port offert à partir de 930,00 €  ht de commande / Soumis à la tva 20%

Belgique : Transport minimum 55,00 € / Port offert à partir de 460,00 € ht de commande / Soumis à la tva 20%

Bulgarie : Transport minimum = 108,00 € / Port offert à partir de 2 350,00 € ht de commande / Soumis à la tva 20%

Canaries : Transport minimum = 250,00 € / Port offert à partir de 2 090,00 € ht / Non soumis à la tva

Danemark : Transport minimum = 150,00 € / Port offert à partir de 855,00 € ht / Soumis à la tva 20%

Espagne : Tranposrt minimum = 53,00 € / Port offert à partir de 1 180,00 € ht / Soumis à la tva 20%

Estonie : Transport minmum = 102,00 € / Port offert à partir de 1 180,00 € ht / Soumis à la tva 20%

Finlande : Transport minmum = 93,00 € / Port offert à partir de 1 545,00 € ht / Soumis à la tva 20%

Grece : Transport minimum = 75,00 € / Port offert à partir de 1 626,00 € ht / Soumis à la tva 20%

Hongrie : Transport minmum = 58,00 € / Port offert à partir de 1 370,00 € / Soumis à la tva 20%

Italie : Transport minimum = 52,00 € / Port offert à partir de 1 185,00 €  / Soumis à la tva 20%

Irlande : Transport minimum = 101,00 € / Port offert à partir de 1 626,00 € / Soumis à la tva 20%

Lettonie : Transport minimum = 85,00 € / Port offert à partir de 1 626,00 € / Soumis à la tva 20%

Lituanie : Transport minimum = 93,00 € / Port offert à partir de 1 626,00 € / Soumis à la tva 20%

Luxembourg : Transport minimum = 59,00 € / Port offert à partir de 460,00 € / Soumis à la tva 20%

Monaco : Transport minimum = 49,00 € / pas de franco / Soumis à la tva 20%

Norvege : Transport minimum = 129,00 € / Transport offert à partir de 1 545,00 € / Non soumis à la tva

Pays bas : Transport minimum = 59,00 € / Traensport offert à partir de 650,00 € / Non soumis à la tva

Pologne : Transport minimum = 61,00 € / Transport offert à partir de 1 220,00 € / Soumis à la tva

Portugal : Transport minimum = 60,00 € / Transport offert à partir de 1 115,00 € / Soumis à la tva

Roumanie : Transport minimum = 162,00 € / Transport offert à partir de 3 820,00 € / Soumis à la tva

Republique tchèque : Transport minimum = 89,00 € / Transport offert à partir de 1 285,00 € / Soumis à la tva

Royaume uni : Transport minimum = 97,00 € / Transport offert à partir de 3 000,00 € / Soumis à la tva

Slovaquie : Transport minimum = 102,00 € / Transport offert à partir de 1 330,00 € / Soumis à la tva

Slovenie : Transport minimum = 72€ / Transport offert à partir de 1285,00€ / Soumis à la tva

Suède : Transport minimum = 93€ / Transport offert à partir de 1495€ / Soumis à la tva

Suisse : Transport minimum = 59€ / Transport offert à partir de 1390€ / Soumis à la tva


Les Iles :

Guadeloupe : Transport minimum = 115,00 € / Transport offert à partir de 3 000,00 €

Guyane française : Transport minimum = 115,00 € / Transport offert à partir de 3 000,00 €

Mayotte : Transport minimum = 115,00 € / Transport offert à partir 3 000,00 €

Martinique : Transport minimum = 115,00 € / Transport offert à partir 3 000,00 €

Reunion : Transport minium = 115,00 € / Transport offert de 3 000,00 €

Ces conditions forfaitaires sont sous réserves de majoration suivant

(poids et volume de la commande passé).


7- LIVRAISON DANS LES DOM TOM Pour les DOM-TOM

Lle client devra alors nous consulter afin d’établir un devis sur la commande souhaitée.

8-PAIEMENT

Le paiement des achats de vaisselle jetable s'effectue au choix du client :

Par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue, émises en France  


Paypal   


Prélèvement bancaire :

avec (après ouverture de compte validé via le service financier)


Virement bancaire   

 

Mandat Administratif


Chèque :

Le chèque devra êtres adressé a l'adresse postale de Ojetables.fr 7 bis rue Partanais 31650 St Orens de Gameville,

a l'ordre de ojetables.fr.

Attention la commande sera traité 10 jours ouvrable après l'encaissement du chèque.  

9-PRIX DES ARTICLES

Tous les prix soit pour les articles et transport sont indiqués en euros Hors Taxe. La TVA en sus est à 20% pour la facturation des clients basés en France et pays avec TVA applicable. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

10-COMMANDE

 Le client peut passer commande sur le site Internet http://www.ojetables.fr/. Pour toute information complémentaire, contactez nous par téléphone du lundi au samedi de 9h00 à 18h00 au 07.86.55.31.15 ou par mail marie@ojetables.fr

Le processus de commande est le suivant :

Choix des articles de vaisselle jetable (verre, flûte à champagne, verre à pied, assiette, plat, verrine, mise en bouche, gobelet, cocktail, saladier, lunch, buffet, plateau repas, lunch box, couvert, couteau, fourchette, cuillère, barquette, vaisselle biodégradable, packaging …)

Et ajout au panier  :  

Etape 1 Validation du contenu du panier

Etape 2 Identification sur le site www.ojetables.fr si le client n’est pas déjà identifié

Etape 3 Choix du mode de livraison

Etape 4 Choix du mode de paiement et acceptation des CGV.

Etape 5 Validation du paiement

Etape 6 Le client recevra un e-mail de confirmation de commande.

En cas de litige existant avec un client qui n’aurait pas honoré une précédente commande, OJETBALES.FR se réserve le droit d’annuler ou refuser la vente. Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente. OJETABLES.FR s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles.

A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs article(s) commandé(s), OJETABLES.FR s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais, et le cas échéant à le rembourser au plus tard dans les 30 jours suivant le paiement des sommes versées. La commande du client sera alors automatiquement annulée

11-SECURISATIONS TRANSACTIONS

 Ojetables.fr met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web et sur le site Internet http://www.ojetables.fr/.

Service Client

Pour toute information ou question, le Service Client de OJETABLES.FR est joignable par téléphone du lundi au samedi de 9h00 à 18h00 au 07.86.55.31.15 (coût d'un appel national, numéro accessible avec un numéro de commande) ; par e-mail via le formulaire de contact ; par courrier à adresser OJETABLES.FR, Service Client, 1 avenue Rolland Garros za de la Saune, 31570 SAINTE FOY D’AIGREFEUILLE.

Responsabilité OJETABLES.FR est responsable de plein droit à l’égard du client de la bonne exécution du contrat conclu avec le client. Cependant, la responsabilité d’ OJETABLES.FR ne saurait être engagée pour l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable au client ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. Le site OJETABLES.FR contient des liens hypertextes pouvant renvoyer vers d’autres sites web.

La responsabilité d’OJETABLES.FR ne saurait être engagée pour le contenu de ces sites web s’ils venaient à contrevenir aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur notre site Internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de OJETABLES.FR. Garantie Tous les articles proposés par OJETABLES.FR sont soumis à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. Le client dispose d'un délai de 3 jours à compter de la livraison pour former toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des articles livrés, par e-mail via le formulaire de contact ; ou par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante OJETABLES.FR,

Service Client,

1 avenue Rolland Garros za de la Saune, 31570 SAINTE FOY D’AIGREFEUILLE. Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté cette formalité, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par OJETABLES.FR. Si le vice apparent ou le défaut de conformité de l’article est avéré, OJETABLES.FR s’engage à procéder au remplacement de l’article ou à rembourser le client dans les plus brefs délais et à ses frais.

Ce remboursement interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réclamation du client et par écrit. OJETABLES.FR ne saurait être pour autant tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client. Propriété intellectuelle Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur OJETABLES.FR sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

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